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Éditeur du site

MAPA Synergy Sàrl, opérant sous le nom commercial MAPA Property.

Forme juridique : Société à responsabilité limitée de droit luxembourgeois.

Siège social : 26, rue du Commerce, L-3450 Dudelange, Grand-Duché de Luxembourg.

RCS Luxembourg B241974.

Autorisation d'établissement (AE) : 10108681/0-1-2-3.

TVA intracommunautaire : LU 31988923.

Directeur de la publication

Frédéric Mannis, Gérant.

Téléphone : disponible via le bouton « Nous contacter » en bas de page.

Email : disponible via le bouton « Nous contacter » en bas de page.

Hébergement

Hébergeur du site : Vercel Inc., 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis. Les pages et fonctions du site sont exécutées dans la région de Stockholm.

Base de données : Supabase, hébergée dans la région de Stockholm.

Protection anti-robots des formulaires et stockage de fichiers : Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Nom de domaine : Gandi SAS, Paris, France.

Ces prestataires établis aux États-Unis sont encadrés par les garanties prévues par le RGPD, dont la certification de Vercel au cadre de protection des données entre l'Union européenne et les États-Unis.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du site (code source, structure, design, contenus textuels et iconographiques, photographies, vidéos, descriptifs de biens, marques, logos) est la propriété exclusive de MAPA Synergy Sàrl ou de ses partenaires.

Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable.

Les marques MAPA Property et MAPA Synergy sont protégées au Luxembourg et au Benelux.

Anti-scraping et protection des bases de données

Toute extraction automatisée des données du site, notamment des descriptifs de biens, photographies, prix, est strictement interdite et constitue une violation du droit sui generis du producteur de bases de données (loi du 18 avril 2001) et une atteinte aux systèmes de traitement automatisé de données (article 509-1 du Code pénal luxembourgeois).

Toute infraction fera l'objet de poursuites civiles et pénales.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est encadré par notre Politique de confidentialité (RGPD) accessible sur le site.

Référent données : Frédéric Mannis. Autorité de contrôle : Commission nationale pour la protection des données (CNPD), www.cnpd.lu.

Crédits

Conception et développement : MAPA Property avec assistance IA (Claude Code, Anthropic).

Photographies : MAPA Property et partenaires sous licence. Reproduction interdite.

Loi applicable

Le présent site est régi par le droit luxembourgeois. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux de Luxembourg-Ville.